PlusPat – Les inventions du monde entier au bout des doigts

La plus large base de données brevet au monde
Plus de 60 millions de documents dont 40 millions de familles et 20 millions d’images provenant de plus de 83 offices de propriété industrielle.

L'information pertinente
PlusPat représente la source la plus importante au monde de données internationales brevets. PlusPat contient la collection mondiale de l'Office Européen des Brevets US, JP et OMPI.  Ses fonctionnalités uniques vous permettent des recherches ciblées et d'accéder ainsi à l'information pertinente.

PlusPat vous assure une recherche complète, actualisée et précise.

Une recherche complète

Couverture mondiale

• 60 millions de brevets issus de plus de 83 offices de brevets
• Le dessin pour plus de 20 millions de brevets
• Une antériorité remontant dans les années 1800 pour les principaux pays
• La seule source en ligne pour les brevets japonais délivrés de l’ancienne loi (statut C)
  En savoir plus sur notre couverture

Familles de brevets
Une entreprise souhaitant protéger une invention doit déposer une demande de brevet dans tous les pays où elle souhaite jouir d'une protection. L'ensemble de ces demandes et publications dans le monde pour une même invention constitue une famille de brevets et les membres de la famille sont liés directement ou indirectement par un numéro de priorité.
PlusPat contient une référence par membre d'une famille avec tout son historique de publication. Les différentes étapes de publication sont réunies, depuis la demande non examinée jusqu'à l'examen et la délivrance. PlusPat vous propose également une fonction qui vous permet de reconstituer les familles et de visualiser tous les membres en une seule référence.
Voir aussi FamPat.

Citations
Lorsqu'une demande de brevet est publiée, elle comprend une liste de références à des brevets et des articles de littérature qui ont été publiés auparavant, et que l'on appelle Citations. Avec les différentes options de la fonction PatCite de PlusPat, vous pouvez exécuter une recherche automatique sur les brevets cités ou sur les brevets citants. Vous pouvez également demander une revue de citations, option qui vous permet d'effectuer une recherche de brevets cités/citants exécutée sur une famille complète de brevets. La revue de citations est structurée en trois parties :

• la famille du brevet recherché
• toutes les familles de brevets citant l'un des membres de cette famille
• toutes les familles de brevets contenant un membre cité par cette famille.

Codes de classification
Les offices de brevets utilisent des systèmes de classification afin de classer les documents brevets dans des groupes et des sous-groupes indexés. Ces différentes classifications sont mises à jour de façon plus ou moins fréquente afin de suivre les évolutions de la technologie. PlusPat permet d'effectuer des recherches utilisant trois systèmes de classification :

• Les codes ECLA (classification européenne des brevets) : Utilisés par l'Office Européen des Brevets, ces codes offrent une recherche de grande précision et sont mis à jour tous les mois avec effet rétroactif sur toute la base de données.
• Les codes CIB (classification internationale des brevets) : Ils ne sont mis à jour que tous les cinq ans sans effet rétroactif mais ils ont l'avantage d'être utilisés par tous les offices de brevets dans le monde.
• Les codes USPCL (classification américaine des brevets) : Utilisés par l'Office Américain des Brevets et des Marques, ils sont mis à jour six fois par an avec effet rétroactif sur toute la base.

Une recherche actualisée

• Service de veille par alertes brevets – Recevez les mises à jour de votre recherche selon la fréquence de votre choix
• La plupart des documents des principaux pays apparaissent dans la base dans les deux semaines suivant la publication
• Mise à jour rapide
• Information sur le statut légal en cours

Une recherche précise

• Indexation simple et précise des codes de classifications, outils de référence utilisés par les offices de brevets, permettant de retrouver facilement les brevets y compris ceux remontant au début du 20ème siècle
• Fac-similé du brevet original au format PDF

PlusPat ayant été développé par nos équipes, vous bénéficiez des avantages uniques de Questel :

• Recherche par plage de dates
• Normalisation des numéros de brevets
• Puissants outils d'analyse statistique
• Recherche croisée pour retrouver de l'information complémentaire
  
• Fonctions d'affichage de l'information légale et du texte intégral