Pays de protection

Surmonter un écueil commun mais essentiel de la couverture de brevets

Déterminer avec certitude dans quels pays une invention est protégée peut être compliqué. Parcourir la liste des publications est loin d’être suffisant puisque certains pays ne publient aucun document. Par exemple, plusieurs pays majeurs tels que la France, le Royaume-Uni, l’Italie, la Suède, la Belgique, le Luxembourg ou les Pays-Bas ne republient pas les brevets destinés à l’Europe (EP). Il semblerait que l’Allemagne adopte de plus en plus fréquemment cette approche.

Par conséquent, il est nécessaire de parcourir les informations de statut légal de chaque pays européen pour vérifier si l’invention y est bel et bien protégée. Ce processus est laborieux, chronophage et inefficace.

Découvrez d’un seul coup d’œil où une invention est protégée

Questel a donc créé un nouveau champ à forte valeur ajoutée qui vous permet de découvrir, d’un seul coup d'œil, pour une famille de brevets active, la liste des pays où les droits de brevets sont soit en instance, soit délivrés. Ce champ, intitulé « Protected countries » (pays de protection), est disponible dans les onglets Preview (aperçu) et Biblio.

Dans l’exemple précédent, les pays suivants où l’invention est réellement et totalement protégée n’apparaissent pas dans la liste des publications :

Le nouveau champ « Protected Countries » (pays de protection) vous propose immédiatement cette information cruciale, et lorsque vous faites passer le curseur sur le drapeau de chaque pays, vous voyez la liste des numéros de brevet associés aux droits du brevet dans ce pays. Plusieurs numéros de brevet peuvent exister par pays ; par exemple, un brevet national peut coexister en même temps qu’un brevet européen, ou, tout simplement, un brevet national multiple couvrant le même pays.

Le champ Protected Countries est disponible dans l’onglet Biblio par défaut :

Le champ Protected Countries peut également être affiché dans l’onglet Preview. Pour le sélectionner, utilisez le bouton Edit Preview (modifier l’aperçu) et ajoutez le champ à la liste des champs à afficher :

Analysez votre marché en toute objectivité

Orbit Intelligence vous permet également d’effectuer des analyses par pays de protection.

Pour ce faire, sélectionnez le graphique « Market & competitors location » (marché et localisation des concurrents) à partir du menu Recommended visualizations (visualisations recommandées) ou sélectionnez le champ à partir du menu Settings (Paramètres).