Nouvelle table de publications plus explicite

Regroupement des publications par dépôt, notamment EP et PCT original

Dans les onglets Biblio et Prévisualisation, les publications d’une même famille de brevets ont été réorganisés par dépôts.

• - Toutes les publications issues d'un même dépôt sont désormais regroupées.
• - Vous pouvez également distinguer les dépôts issus de demandes EP ou PCT.


Le menu de gauche permettant de naviguer à travers les publications d’une même famille de brevets a également été mis à jour pour refléter la nouvelle structure de la liste des publications.

Certains liens auparavant affichés avec chaque publication ont maintenant été déplacés :

 Télécharger le PDF de la publication associée. Disponible à droite de chaque publication.

 Accès au registre national du statut juridique à partir de la source. Disponible à droite de chaque dépôt. Sous réserve de disponibilité du lien vers l’Office.

 Fonction de comparaison du texte entre deux publications différentes d'une même famille. Le lien est disponible au-dessus du tableau de publications dans le coin supérieur droit.

 Commande de Dossier public d’inspection. Cette icône a été supprimée mais vous pouvez toujours passer vos commandes directement sur le site DigiPat.

Ces changements répondent aux demandes exprimées par un certain nombre d’utilisateurs d’Orbit Intelligence. Nous espérons qu'ils rendront les familles de brevets plus intelligibles.