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Services brevets
Recherche de brevets
Recherche en vue de réaliser une étude de brevetabilité, de liberté d'exploitation et d'invalidation
Vue d'ensemble
Recherche d'art antérieur
Identifier et hiérarchiser l'état de la technique en matière de brevets, avant le dépôt de nouveaux brevets
- Obtenez une compréhension complète du mémo d'invention.
- Définition des caractéristiques techniques de l'invention considérée à la fois comme nouvelle et inventive.
- Développement d'une (ou plusieurs) équation (s) de recherche en fonction des paramètres de recherche de brevets et de l'interrogation de la base de données Orbit.
- Sélection des documents en fonction des caractéristiques techniques de l'invention.
Description
Recherche en vue de réaliser une étude de liberté d'exploitation
Identifier les brevets susceptibles de couvrir les caractéristiques technologiques définies par le client
- Organisez et hiérarchisez les brevets en fonction de leur pertinence par rapport à des caractéristiques technologiques prédéfinies.
- Revue des informations et des documents qui permettront de définir les caractéristiques technologiques du produit et/ou du service considéré.
- Définition des paramètres de recherche de brevets.
- Développement d'une (ou plusieurs) chaîne (s) de recherche en fonction des paramètres de recherche et de l'interrogation de la base de données Orbit.
- Identification et hiérarchisation des résultats en fonction de leur pertinence.
Recherche en vue d'invalider un brevet
Identifier les documents dans l'état de la technique reprenant les caractéristiques techniques d'un brevet ou d'une demande de brevet.
- Identification des caractéristiques techniques.
- Définition des paramètres de recherche.
- Développement d'une (ou plusieurs) équation (s) de recherche en fonction des paramètres de recherche et de l'interrogation des bases de données, y compris tous les types de documents (brevets et demandes de brevet, publications scientifiques, actes de conférences, site Web, articles de presse, etc.).
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[1] Questel ne fournit aucun service juridique. Les services juridiques sont fournis par des conseils indépendants en propriété intellectuelle sur la base d'un contrat d'engagement distinct entre vous et, si vous le souhaitez, un cabinet de conseil en propriété intellectuelle partenaire.
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