Faites un tour du monde avec notre outil de Recherche d'indications géographiques !

Du camembert en Normandie au thé Darjeeling en Inde en passant par les magnifiques céramiques péruviennes de Chulucanas, vous pourrez déguster certains des meilleurs produits du monde en faisant le tour du monde des indications géographiques (IG). Mais saviez-vous que vous pouvez également faire un tour du monde des IG à l’aide de notre outil de recherche de marques : Markify. Pascaline Bourreau, experte, vous explique comment. 

Avant de faire le tour du monde des indications géographiques, voici quelques questions pour vous aider à préparer votre voyage :

Que sont les indications géographiques ou IG ?

Quand on parle d'indications géographiques, on pense souvent à des produits de qualité ou d'unicité découlant de leur origine géographique ; cependant, tous les produits ne peuvent pas bénéficier de la reconnaissance en tant qu'indications géographiques. Commençons par un peu d’histoire pour comprendre d’où viennent les IG et les types de produits qu’elles couvrent.

Les IG ont été reconnues pour la première fois par la Convention de Paris de 1883 pour la protection de la propriété industrielle, qui les appelait « indications de provenance » et « appellations d'origine ». Pourtant, la Convention de Paris ne fournit pas beaucoup de définition de ces termes.

Il a fallu attendre l’Accord de 1994 sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) pour recevoir une définition internationale des IG comme suit : « … les indications qui identifient un produit comme étant originaire du territoire d’un membre [de l’Organisation mondiale du commerce » ], ou une région ou localité de ce territoire, où une qualité, réputation ou autre caractéristique donnée du produit est essentiellement imputable à son origine géographique » (article 22.1).

L'Accord sur les ADPIC a été signé à Marrakech, au Maroc, le 15 avril 1994, et s'applique à tous les pays membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC). Certains pays ont adopté leurs propres lois pour protéger les indications géographiques avant 1994, notamment la France, réputée pour son engagement et son attachement à son patrimoine culinaire.

Les produits agricoles viennent immédiatement à l’esprit lorsqu’on lit la définition d’une IG dans l’Accord sur les ADPIC, étant donné que leurs principales caractéristiques proviennent généralement d’un lieu agricole spécifique et sont principalement façonnées par des éléments régionaux et géographiques uniques. Néanmoins, les indications géographiques ne se limitent pas aux produits agricoles et peuvent également couvrir toutes coutumes culturelles ou savoir-faire traditionnels spécifiques à un pays ou une région. Par exemple, Limoges est connue depuis la fin du XVIIIe siècle pour sa vaisselle en porcelaine créée avec un type d'argile spécial (kaolinite) découvert près de la ville française. L'Office français des brevets et des marques (INPI) a accordé une IG à la porcelaine de Limoges en 2017 après 10 ans de bataille pour obtenir cette reconnaissance.

Pourquoi rechercher des indications géographiques avant le dépôt d'une nouvelle marque ?

Si vous envisagez de déposer une nouvelle marque, attachez d'abord votre ceinture de sécurité et écoutez les informations de sécurité ! Comme pour tout nom de produit, les réglementations IG confèrent certains droits légaux :

• Ceux qui ont le droit d'utiliser une IG peuvent interdire à tout tiers dont le produit ne répond pas aux exigences pertinentes de l'IG de l'utiliser.
• Les indications géographiques sont collectives et ne peuvent donc pas être enregistrées ou utilisées comme marque, même par un producteur/fabricant qui remplit les exigences pertinentes en matière d'IG. Bien entendu, il est possible de déposer une marque reproduisant une IG associée à un terme distinctif (comme un nom patronymique).
   

Il est important de comprendre ou d’acquérir ces connaissances juridiques avant d’entreprendre votre recherche d’IG [1].

La technologie pour accompagner votre tour du monde des indications géographiques

Lorsque vous effectuez une recherche sur Markify ProSearch™ et Markify Comprehensive Search , vous avez la possibilité de sélectionner des indications géographiques comme base de données. Cela offre la possibilité de vérifier si la marque ou le nom de marque que vous avez choisi contient ou consiste en une indication géographique, vous aidant ainsi à éviter toute action administrative basée sur l'IG en ajustant vos marques candidates si votre produit ne répond pas aux exigences d'utilisation d'une IG. En revanche, si votre produit bénéficie d'une indication géographique, vous pourrez le référencer dans votre cahier des charges et associer un terme distinctif à votre future marque.

Voici quelques exemples d’indications géographiques que vous pourriez rencontrer lors de votre tour du monde grâce à nos outils de recherche de marques Markify (cliquez sur l’image pour voir les détails) :

• Camembert de Normandie

• Chulucanas

• Champagne

Attention à ne pas piloter l'avion après quelques flûtes de champagne !

Pour en savoir plus sur la recherche d'indications géographiques ou sur les différentes bases de données disponibles sur nos outils de recherche de marques Markify, contactez nos experts en la matière dès aujourd'hui .

Pascaline Bourreau est experte en solutions logicielles de marques chez Questel.

[1] Questel ne fournit aucun service de conseil juridique. Les services Juridique sont fournis par des conseils en propriété intellectuelle indépendants sur la base d'un contrat de mission distinct entre vous et, si vous le souhaitez, un cabinet de conseils en propriété intellectuelle partenaire.